Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE P'TIT COUP DE FIL
CHELLY Emmanuel
COUTIN Françis
GERBI Fabien
SEBAG Hervé

Numéro de dépôt :
99812337
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque LE P'TIT COUP DE FIL

Déposée le 15 septembre 1999 par CHELLY Emmanuel, COUTIN Françis, GERBI Fabien, SEBAG Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE P'TIT COUP DE FIL »

Les déposants sont CHELLY Emmanuel, domicilié(e) 63, RUE DES PLANTES, 75014 PARIS - France, COUTIN Françis, domicilié(e) 118, AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France, GERBI Fabien, domicilié(e) 1, AVENUE PIERRE KOENIG, 95200 SARCELLES - France, SEBAG Hervé, domicilié(e) 30, TER RUE DE LA FERME, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHELLY EMMANUEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

CHELLY Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : LIAISON FATALE , OBISPO , TRINITA , TELEPHONEZ MAGIQUE , GRAINE DE STAR , TEXTIL GROUP COMPANY T.G.C. , ZIBOULINE , STARPHONE , CENTRAL TELECOM , BOITEL


CHELLY Emmanuel - 63, RUE DES PLANTES, 75014 PARIS - France

COUTIN Françis - 118, AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France

GERBI Fabien - 1, AVENUE PIERRE KOENIG, 95200 SARCELLES - France

SEBAG Hervé - 30, TER RUE DE LA FERME, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


CHELLY EMMANUEL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 28 octobre 2002 - Concession de licence n°357997 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet total n°348548 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 17 juin 2002 - Rejet total n°348547 - Publication au BOPI 2002-06-17

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

- équipement terminal de télécommunications, routeur téléphonique - assurances ; affaires financières ; affaires monétaires affaires immobilières - services de télécommunication services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateur abonnement téléphoniques à des services de télécommunications ; réunion par téléphone système mains libres. Services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.